Marque expirée - Marque en non vigueur

PROCYCLE
GROUPE PROCYCLE INC. / PROCYCLE GROUP INC. également dénommée ROCKY MOUNTAIN BICYCLES Société de droit canadien

Numéro de dépôt :
1532067
Date de dépôt :
02/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/2018

Présentation de la marque PROCYCLE

Déposée le 2 décembre 1988 par la société étrangère GROUPE PROCYCLE INC. / PROCYCLE GROUP INC. également dénommée ROCKY MOUNTAIN BICYCLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROCYCLE »

Le déposant est la société étrangère GROUPE PROCYCLE INC. / PROCYCLE GROUP INC. également dénommée ROCKY MOUNTAIN BICYCLES domicilié(e) 9095, 25ème avenue, Saint Georges, Québec,G6 1A1 BEAUCE,CANADA (dossier no 2378724) - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2378724) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROCYCLE est expirée depuis le 2 décembre 2018.

GROUPE PROCYCLE INC. / PROCYCLE GROUP INC. également dénommée ROCKY MOUNTAIN BICYCLES a également déposé les autres marques suivantes : ROCKY MOUNTAIN BICYCLES


GROUPE PROCYCLE INC. / PROCYCLE GROUP INC. également dénommée ROCKY MOUNTAIN BICYCLES Société de droit canadien - 9095, 25ème avenue, Saint Georges, Québec,G6 1A1 BEAUCE,CANADA (dossier no 2378724) - Canada


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2378724) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2008 n°2378724 - Publication au BOPI 2008-07-04

Renouvellement sans limitation n°2130687 - Publication au BOPI 1998-52

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Inscription le 21 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706519 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21

Bicyclettes, cycles et motocycles